Finances locales de la Troyes Champagne Métropole

Sommaire

Budget général
Fonctionnement
Fiscalité communale
Investissement
Endettement
Références

Cette page est consacrée aux finances locales de la Troyes Champagne Métropole de 2017 à 2020^{Note 1}. La Troyes Champagne Métropole fait partie de la région Grand Est et s'étend sur le ou les départements suivants : Aube (département). Son siège se situe à Troyes. Elle est nommée CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE dans les fichiers publiés sur data.gouv.fr. Son numéro SIREN est 200069250.

Budget général

Pour l'exercice 2020, le compte administratif du budget de la Troyes Champagne Métropole s'établit à 175342000 € en dépenses et 187299000 € en recettes :

les dépenses se répartissent en 101602000 € de charges de fonctionnement et 73740000 € d'emplois d'investissement ;
les recettes proviennent des 111475000 € de produits de fonctionnement et de 75824000 € de ressources d'investissement.

Évolution du fonctionnement et de l'investissement de 2017 à 2020

G0a - Évolution de la section fonctionnement

G0b - Évolution de la section investissement

T0v - Tableau des chiffres clés du budget de 2017 à 2020

	2017	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Produits de fonctionnement	85899	497	94730	544	105758	606	111475	634
Charges de fonctionnement	77390	447	84929	487	92457	529	101602	578
Solde de la section de fonctionnement	8508	49	9800	56	13301	76	9873	56
Emplois d'investissement	54910	317	55905	321	92006	527	73740	419
Ressources d'investissement	44671	258	54650	314	96374	552	75824	431
Solde de la section d'investissement	10239	59	1255	7	-4368	-25	-2084	-12
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Fonctionnement

T1p - Section de fonctionnement de la Troyes Champagne Métropole en 2020

	Troyes Champagne Métropole (€/hab.)
Résultat comptable	56 €
Achats et charges ext.	205 €
subventions versées	120 €
Impôts locaux	290 €
Autres impôts	211 €

Pour de la Troyes Champagne Métropole en 2020, la section de fonctionnement^{Note 2} se répartit en 101602000 € de charges (578 € par habitant) pour 111475000 € de produits (634 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 9873000 € (56 € par habitant) :

le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des achats et charges externes^{Note 8} pour une valeur de 36049000 € (35 %), soit 205 € par habitant. .

subventions

^{Note 10}

charges

^{Note 7}

^{Note 9}

pour ;

la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux^{Note 12} pour 51030000 € (46 %), soit 290 € par habitant. . Viennent ensuite des autres impôts ^{Note 14}) pour 33 % et de la dotation globale de fonctionnement (DGF) ^{Note 13} pour 18 %.

La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2019.

Évolution des produits et charges de fonctionnement de 2017 à 2020

G1a - Évolution des produits de fonctionnement

G1b1 - Évolution des charges de personnel et externes

G1b2 - Évolution des charges financières et des subventions versées

G1b2 - charges financières et des subventions versées

T1v - Tableau des valeurs pour les produits et charges de 2017 à 2020

	2017	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Impôts Locaux	48775	282	49142	282	50596	290	51030	290
autres impôts et taxes	31818	184	35713	205	37326	214	37089	211
DGF	17183	99	17004	98	16744	96	16575	94
Charges de personnel	15992	92	17603	101	17680	101	18388	105
achats et charges externes	14641	85	19078	110	23256	133	36049	205
charges financières	2244	13	1818	10	1646	9	1607	9
subventions versées	19238	111	20984	120	21675	124	21162	120
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Fiscalité communale

T2p - Fiscalité de la Troyes Champagne Métropole en 2020

	Troyes Champagne Métropole (%)
Taxe d'habitation	10.69
Taxe foncière sur le bâti	0.12
Taxe foncière sur le non bâti	0.92

Le tableau T2p affiche les taux d'imposition locaux. Les taux des taxes ci-dessous sont votés par de la Troyes Champagne Métropole. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2019 :

la taxe d'habitation égale 10,69 % ;
la taxe foncière sur le bâti égale 0,12 % ;
celle sur le non bâti quasiment égale 0,91 %.

Évolution des taux des différentes taxes de 2017 à 2020

G2a - Évolution de la taxe d'habitation et foncière sur le bâti

G2a - Taxes d'habitation et foncière sur le bâti

G2b - Évolution de la taxe foncière sur le non bâti

T2v - Tableau des taux des impôts et taxes de 2017 à 2020

	2017	2018	2019	2020
Valeurs en %	taux voté	taux voté	taux voté	taux voté
taux taxe d'habitation	10.69	10.69	10.69	10.69
taux foncier bâti	0.12	0.12	0.12	0.12
taux foncier non bâti	0.91	0.91	0.91	0.92

Investissement

T3p - Investissement de la Troyes Champagne Métropole en 2020

	Troyes Champagne Métropole (€/hab.)
Dépenses d'équipement	161 €
Remboursements d'emprunts	49 €
Nouvelles dettes	63 €
subventions reçues	58 €

Cette section détaille les investissements ^{Note 3} réalisés par la commune de la Troyes Champagne Métropole. Les emplois d'investissement en 2020 comprenaient par ordre d'importance :

des dépenses d'équipement^{Note 16} pour un montant de 28377000 € (38 %), soit 161 € par habitant. ;
des remboursements d'emprunts^{Note 17} pour une somme de 8689000 € (12 %), soit 49 € par habitant.

Les ressources en investissement de la Troyes Champagne Métropole se répartissent principalement en :

nouvelles dettes pour 11065000 € (15 %), soit 63 € par habitant. ;
subventions reçues pour une valeur totale de 10188000 € (13 %), soit 58 € par habitant.

Évolution de l'investissement de 2017 à 2020

G3a - Évolution des emplois d'investissement

G3b - Évolution des ressources d'investissement

Tableau des valeurs d'investissement de 2017 à 2020

	2017	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Dépenses d'équipement	21322	123	20436	117	33578	192	28377	161
Remboursements emprunts	8270	48	11267	65	12390	71	8689	49
Nouvelles dettes	4000	23	8332	48	32053	184	11065	63
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Endettement

T4p - Endettement et capacité d'autofinancement de la Troyes Champagne Métropole en 2020

	Troyes Champagne Métropole (€/hab.)
Encours de la dette	674 €
annuité de la dette	59 €
Capacité d'autofinancement	100 €

L'endettement de la Troyes Champagne Métropole au 31 décembre 2020 peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette^{Note 4}, l'annuité de la dette^{Note 5} et sa capacité de désendettement^{Note 5} :

l'encours de la dette pour un montant de 118603000 €, soit 674 € par habitant. ^;
l'annuité de la dette pour un montant de 10295000 €, soit 59 € par habitant. ^;
la capacité d'autofinancement (CAF) pour une valeur de 17572000 €, soit 100 € par habitant. . La capacité de désendettement est d'environ 6 années en 2020. Sur une période de 4 années, ce ratio est constant (autour de 5.5 ans)

Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2017 à 2020

Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de la Troyes Champagne Métropole.

G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette

G4a - Capacité d'autofinancement et dette

G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF

T4v - Tableau des valeurs d'endettement de 2017 à 2020

	2017	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Encours de la dette au 31 décembre de l'année	88539	512	86357	496	113442	650	118603	674
Capacité d'autofinancement (CAF)	15244	88	16210	93	22102	127	17572	100
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

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