Finances locales de la Vienne Condrieu Agglomération

Sommaire

Budget général
Fonctionnement
Fiscalité communale
Investissement
Endettement
Références

Cette page est consacrée aux finances locales de la Vienne Condrieu Agglomération de 2018 à 2020^{Note 1}. La Vienne Condrieu Agglomération fait partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes et s'étend sur le ou les départements suivants : Isère (département)
Rhône (département). Son siège se situe à Vienne (Isère). Elle est nommée CA VIENNE-CONDRIEU dans les fichiers publiés sur data.gouv.fr. Son numéro SIREN est 200077014.

Budget général

Pour l'exercice 2020, le compte administratif du budget de la Vienne Condrieu Agglomération s'établit à 89789000 € en dépenses et 101004000 € en recettes :

les dépenses se répartissent en 60032000 € de charges de fonctionnement et 29757000 € d'emplois d'investissement ;
les recettes proviennent des 74172000 € de produits de fonctionnement et de 26832000 € de ressources d'investissement.

Évolution du fonctionnement et de l'investissement de 2018 à 2020

G0a - Évolution de la section fonctionnement

G0b - Évolution de la section investissement

T0v - Tableau des chiffres clés du budget de 2018 à 2020

	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Produits de fonctionnement	64703	717	68149	747	74172	814
Charges de fonctionnement	57165	633	57067	625	60032	659
Solde de la section de fonctionnement	7537	83	11082	121	14140	155
Emplois d'investissement	23169	257	32714	359	29757	327
Ressources d'investissement	26385	292	24067	264	26832	295
Solde de la section d'investissement	-3216	-35	8647	95	2925	32
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Fonctionnement

T1p - Section de fonctionnement de la Vienne Condrieu Agglomération en 2020

	Vienne Condrieu Agglomération (€/hab.)
Résultat comptable	155 €
Achats et charges ext.	187 €
Charges de personnels	176 €
Impôts locaux	382 €
Autres impôts	157 €

Pour de la Vienne Condrieu Agglomération en 2020, la section de fonctionnement^{Note 2} se répartit en 60032000 € de charges (659 € par habitant) pour 74172000 € de produits (814 € par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 14140000 € (155 € par habitant) :

le principal pôle de dépenses de fonctionnement est celui des achats et charges externes^{Note 8} pour une somme de 17067000 € (28 %), soit 187 € par habitant. .

charges

^{Note 7}

subventions

^{Note 10}

^{Note 9}

pour ;

la plus grande part des recettes est constituée des impôts locaux^{Note 12} pour un montant de 34792000 € (47 %), soit 382 € par habitant. . Viennent ensuite des autres impôts ^{Note 14}) pour 19 % et de la dotation globale de fonctionnement (DGF) ^{Note 13} pour 3 %.

La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2019.

Évolution des produits et charges de fonctionnement de 2018 à 2020

G1a - Évolution des produits de fonctionnement

G1b1 - Évolution des charges de personnel et externes

G1b2 - Évolution des charges financières et des subventions versées

G1b2 - charges financières et des subventions versées

T1v - Tableau des valeurs pour les produits et charges de 2018 à 2020

	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Impôts Locaux	33043	366	34116	374	34792	382
autres impôts et taxes	13486	149	14698	161	14317	157
DGF	7314	81	7252	79	7222	79
Charges de personnel	16991	188	17579	193	16080	176
achats et charges externes	17678	196	16732	183	17067	187
charges financières	1320	15	1186	13	1484	16
subventions versées	2093	23	1892	21	1828	20
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Fiscalité communale

T2p - Fiscalité de la Vienne Condrieu Agglomération en 2020

	Vienne Condrieu Agglomération (%)
Taxe d'habitation	7.81
Taxe foncière sur le bâti	0.00
Taxe foncière sur le non bâti	2.52

Le tableau T2p affiche les taux d'imposition locaux. Les taux des taxes ci-dessous sont votés par de la Vienne Condrieu Agglomération. Ils ont varié de la façon suivante par rapport à 2019 :

la taxe d'habitation égale 7,81 % ;
la taxe foncière sur le bâti égale 0,00 % ;
celle sur le non bâti égale 2,52 %.

Évolution des taux des différentes taxes de 2018 à 2020

G2a - Évolution de la taxe d'habitation et foncière sur le bâti

G2a - Taxes d'habitation et foncière sur le bâti

G2b - Évolution de la taxe foncière sur le non bâti

T2v - Tableau des taux des impôts et taxes de 2018 à 2020

	2018	2019	2020
Valeurs en %	taux voté	taux voté	taux voté
taux taxe d'habitation	7.81	7.81	7.81
taux foncier bâti	0.0	0.0	0.0
taux foncier non bâti	2.52	2.52	2.52

Investissement

T3p - Investissement de la Vienne Condrieu Agglomération en 2020

	Vienne Condrieu Agglomération (€/hab.)
Dépenses d'équipement	213 €
Remboursements d'emprunts	67 €
subventions reçues	55 €
Nouvelles dettes	44 €

Cette section détaille les investissements ^{Note 3} réalisés par la commune de la Vienne Condrieu Agglomération. Les emplois d'investissement en 2020 comprenaient par ordre d'importance :

des dépenses d'équipement^{Note 16} pour une somme de 19366000 € (65 %), soit 213 € par habitant. ;
des remboursements d'emprunts^{Note 17} pour une somme de 6133000 € (21 %), soit 67 € par habitant.

Les ressources en investissement de la Vienne Condrieu Agglomération se répartissent principalement en :

subventions reçues pour un montant de 5031000 € (19 %), soit 55 € par habitant. ;
nouvelles dettes pour 4000000 € (15 %), soit 44 € par habitant.

Évolution de l'investissement de 2018 à 2020

G3a - Évolution des emplois d'investissement

G3b - Évolution des ressources d'investissement

Tableau des valeurs d'investissement de 2018 à 2020

	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Dépenses d'équipement	15534	172	24790	272	19366	213
Remboursements emprunts	4944	55	4987	55	6133	67
Nouvelles dettes	4500	50	4000	44	4000	44
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

Endettement

T4p - Endettement et capacité d'autofinancement de la Vienne Condrieu Agglomération en 2020

	Vienne Condrieu Agglomération (€/hab.)
Encours de la dette	752 €
annuité de la dette	84 €
Capacité d'autofinancement	204 €

L'endettement de la Vienne Condrieu Agglomération au 31 décembre 2020 peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette^{Note 4}, l'annuité de la dette^{Note 5} et sa capacité de désendettement^{Note 5} :

l'encours de la dette pour une valeur de 68552000 €, soit 752 € par habitant. ^;
l'annuité de la dette pour un montant de 7617000 €, soit 84 € par habitant. ^;
la capacité d'autofinancement (CAF) pour une somme de 18603000 €, soit 204 € par habitant. . La capacité de désendettement est d'environ 3 années en 2020. Sur une période de 3 années, ce ratio est constant (autour de 4.0 ans)

Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2018 à 2020

Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes de la Vienne Condrieu Agglomération.

G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette

G4a - Capacité d'autofinancement et dette

G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF

T4v - Tableau des valeurs d'endettement de 2018 à 2020

	2018	2019	2020
Chiffres clés	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)	Valeur (k€)	Par hab. (€)
Encours de la dette au 31 décembre de l'année	65154	722	64116	703	68552	752
Capacité d'autofinancement (CAF)	12192	135	15423	169	18603	204
Les valeurs sont arrondies au millier d'euros (k€) le plus proche.

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